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Marques déposées par THE ROYAL BANK OF CANADA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE ROYAL BANK OF CANADA

Numéro de dépôt :
1521133
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1999
Marque figurative de THE ROYAL BANK OF CANADA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mars 1989 par THE ROYAL BANK OF CANADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE ROYAL BANK OF CANADA, domicilié(e) 1, Place Ville Marie MONTREAL, Québec H3C 3A9 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521133.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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THE ROYAL BANK OF CANADA a également déposé les autres marques suivantes : INCOMMAND , RATECOMMAND , CASHCOMMAND , GRIPPE SOUS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SETCOMMAND , STATCOMMAND , TRANSCOMMAND , NETCOMMAND


THE ROYAL BANK OF CANADA - 1, Place Ville Marie MONTREAL, Québec H3C 3A9 CANADA - Canada


Cabinet HARLE PHELIP - France


Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174871 - Publication au BOPI 1994-07-25

Assurances et finances: assurances;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement de créances;loterie;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerce ou d'immeubles);expertise immobilière; gérance d'immeubles, notamment services bancaires y compris les services relatifs à la distribution automatisée d'argent à la clientèle